QUELQUES EXEMPLES D’E.P.R. EN ECHOGRAPHIE FOETALE

Question

 

Anomalie des doigts ; est ce un EPR ?.

« Je n’ai pas vu chez une femme très obèse avec une fenêtre acoustique très médiocre une syndactylie » .

 

Réponse :

Non ce n’est pas un EPR et ceci pour deux raisons :
1- on pourrait, peut être , dire que c’est un EIG (Evénement Indésirable Grave) : naissance d’un enfant avec une anomalie ;
2- On ne peut rien faire pour prévenir ce type de situation en l’absence d’antécédent ; l’obésité et une fenêtre acoustique médiocre sont incontournables ; par ailleurs le détail des doigts ne fait pas partie de l’examen de dépistage tel que défini par le CTE

 

Question

 

Anomalie des membres est ce un EPR ?.

« Une patiente a été vue par 2 échographistes qui n’ont pas vu une malposition du pied ; j’ai fait le diagnostic tardivement et il a été très mal vécu par la patiente »

 

Réponse :

Non
Merci de ne signaler que les EPR dont vous êtes responsable et non ceux des autres intervenants du parcours de soin de votre patiente... En effet vous n’avez pas la possibilité de prévenir un événement dont vous n êtes pas le principal acteur.

 

Question

 

Anomalie cardiaque est ce un EPR ?.

« je vois une patiente adressée pour carrefour ventriculaire > à 10 mm ; il s’agit d’une grossesse gémellaire avec difficultés d’analyse ; lors de l’examen : examen cérébral normal mais CAV ; on a pu « récupérer » la situation .

 

Réponse :

Merci de ne signaler que les EPR dont vous êtes responsable et non ceux des autres intervenants du parcours de soin de votre patiente...
En effet vous n’avez pas la possibilité de mettre en œuvre des recommandations et de prévenir un événement dont vous ne seriez pas le principal acteur

 

Question

 

Les obstétriciens sont en démarche d'accréditation pour leur spécialité.

Lorsqu'ils sont également échographistes est-il possible et conseillé de rentrer en accréditation écho?

 

Réponse

Bonsoir

On peut s'inscrire aux deux OA  mais une seule prise en charge de RCP bien sûr

On conseille de faire en fonction de son activité principale

Si c'est écho  plutôt le CFEF.

Si c'est obstétrique  plutôt gynerisq

 

 

Question

 

J’ai envoyé la semaine dernière mon questionnaire pour l'accréditation.

J'ai répondu aux questions (matériel, informatisation etc..) sur mon activité hospitalière

Cependant ce questionnaire ne prend pas en compte mon activité libérale qui représente 90% de mon activité totale.

Qu'en est il de l'activité libérale pour laquelle la CPAM demande un engagement dans l'accréditation? Y a t'il un autre questionnaire pour l'activité libérale et ou le trouve t'on?

Je signale que j'ai une activité exclusive en échographie foetale. (Activité libérale et 1 vacation hospitalière par semaine)

Merci pour votre réponse

 

Réponse

Bonjour 

En réalité le questionnaire concerne l'ensemble de votre activité hospitalière et libérale 

Il faut séparer la DEPA et la prise en charge de la RCP qui sont deux événements différents 

De nombreux médecins n'ont pas de prise en charge et s'inscrivent quand même dans la procédure d'accréditation ....

 

 

 

 

Question

Bonjour,

J’ai procédé à mon enregistrement pour l’accréditation sur le site de l’HAS.

Associé depuis 18 ans et vacataire en CHU depuis cette même période

Membre du CFEF depuis 10 ans

Je viens de recevoir  un courrier de la CPAM

Me disant que je ne peux bénéficier de la prise en charge de ma RCP

Car n’appartenant pas à un centre de santé (cf. pièce jointe)

Est ce normal ?Faut il déposer un recours ?

Merci pour votre aide.

 

Réponse

 

Dans la mesure où vous êtes vacataire au CHU vous appartenez à un centre de santé public 

Il faut contester cette décision en s'appuyant sur le texte de loi ; Il faut faire valoir la phrase suivante 

 

Peuvent demander à être accrédités les médecins ou équipes médicales exerçant en 

établissements de santé ayant une activité d’obstétrique, d’échographie obstétricale, de réanimation, de soins intensifs ou exerçant l’une des spécialités suivantes:

 

Je vous  le mets en PJ 

Devant la commission du contentieux il faut s'appuyer  sur le texte il dit "exerçant " votre ligne de défense est : j'exerce en établissement de santé en échographie obstétricale je réponds aux conditions  prévues par le Décret no 2006-909 du 21 juillet 2006.

Par ailleurs il faut faire valoir qu'aucune autre CPAM n'a réagi comme ça ; Votre CPAM est la seule en France à avoir cette réaction

 

Cordialement 

 

 

 

 

Question

 

Le Dr XXXX a règlé la somme de 80 euros pour son inscription dans la déclaration d'engagement dans la procédure d'accréditation HATS.

Suite à cette demande faite à la caisse primaire d'assurance maladie du XXX, celle-ci a refusé la demande de prise en charge de la prime RCP. (Voir document ci-joint) Par conséquent, est-il possible d'obtenir un remboursement de la somme versée à l'inscription?

Merci de me tenir informée.

 

En vous en souhaitant bonne réception

 

Cordialement

 

Réponse

 

La DEPA (déclaration d'engagement dans la procédure d'accréditation) est indépendante de la prise en charge par la SS 

Des médecins hospitaliers, des radiologues, des médecins généralistes se sont engagés dans l'accréditation sans pour autant bénéficier de la prise en charge de leur RCP 

L'inscription est indépendante de cette prise en charge.

Il n'est pas possible  de procéder au remboursement de cette somme.

Cordialement 

 

 

 

 

 

Question

Ayant satisfait à toutes les formalités concernant mon engagement dans l'accréditation par le biais du CFEF,dès février 2008 (je me vois répondre régulièrement par celle-ci , que la CPAM n'a reçu à ce jour aucune directive pour cette prise en charge....! Qu'en pensez-vous?

Je vous remercie,ne sachant pas si je dois continuer à harceler la CPAM ...ou attendre?!

 

 

Réponse

 

Il faut rappeler au directeur de la CPAM la loi , en l’occurrence :

Décret no 2006-1559 du 7 décembre 2006 modifiant les dispositions relatives à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant

en établissements de santé

NOR: SANS0623995D

 

Le PDF est sur le site de la HAS

 

Cordialement

 

 

Question

 

ayant satisfait au processus d'accréditation, je voudrais bien te faire plaisir et t'épargner d'avoir à traiter mes dossiers d'EPR  le 24 decembre!...mais je ne sais comment faire en pratique. Help!

 

 

Aller sur le site de la HAS 

Cliquer sur Portail OA  accréditation 

Menu déroulant cliquer sur "CFEF "

Puis aller sur déclarer un EPR 

 

Cordialement

 

Question EPR ciblé

 

grossesse gemellaire bi bi surveillance echographique réalisée mensuellement     

hospitalisee à 34 sa pour metrorragies


Lors de cette echo : placenta  praeviae  recouvrant constaté  avec   hematome net visualise entre col et placenta  ( different de l image hematome retroplacentaire) cela  24 h aprés arrêt des metro   Le  cliche enregistre zoomé écrit dans comte rendu    Bien entendu la patiente est hospitalisée . 

4 jrs apres, cesarienne en  extrème urgence  sur métrorragies ++++

Tout ce monde va bien

Ce dossier peut il être considéré comme un EPR : l’image visualisée retroplacentaire  24 h après le saignement inaugural?
image sur laquelle j aurai pu plus insister dans mon compte rendu ou oralement?

 

Réponse

Si vous pensez que le fait d’avoir appelé au tél l’obstétricien pour lui signaler cet hématome aurait pu aboutir à une césarienne « réglée » il s’agit d’un EPR : c’est même un EPR ciblé : défaut de communication entre l’échographiste et l’équipe obstétricale pouvant entraîner une situation à risques pour la patiente .

Cordialement

 

 

Question EPR ciblé

Patiente de  28 ANS G1P0  VU echo morpho 22 sa avec d uterins pathologiques que je note      biometrie conforme  
hospitalisation pour hta à 28 sa avec elevation du d o à 0.8 biometrie 10:20 perc 
transfert maternofoetal   surveillance nivcesarienne  en urgence à 30 sa     poids  1 kg 7

 

 

Réponse

C'est un EPR ciblé si vous n'avez pas conseillé un contrôle de croissance et doppler utérin dans la conclusion de l'écho de 22SA chez cette primigeste

 

Question EPR ou Evénement indésirable

 

Patiente que je vois pour son echo morpho à 22 sa  ras    je précise dans mon comte rendu:   mains vus  d aprés les clichés que j ai réalisés l echogenicite avait l air correcte
a la naissance ectrodactylie bilaterale....    bébe parfait par ailleurs 3 kg 5 le bilan en cours serait normal:  evenement indésirable ou porteur de risque?    

 

  


Réponse

 

C'est un Evénement Indésirable car la malformation n'a pas été vue

surtout si l'ectrodactylie est syndromique .

Au passage : ce n'est pas une faute sur un plan médico-légal puisque le référentiel du compte rendu du CTE précise "trois segments de membres » mais pas l'étude des doigts en dépistage